La France pourrait instaurer dès 2010 une contribution énergie-climat
Est que la Casc sait cela????
extrait du Monde du 2 juillet 2009...
"Pour l'instant, en France, la contribution climat-énergie (CCE), réclamée par les écologistes pour lutter contre le réchauffement climatique en taxant l'utilisation des énergies fossiles (pétrole, charbon, gaz…), n'est officiellement qu'un objet d'étude. Mais elle pourrait rapidement s'inscrire dans le paysage fiscal. Beaucoup dépendra des recommandations que formulera le groupe d'experts présidé par l'ancien premier ministre Michel Rocard, qui se réunit pour la première fois jeudi 2 et vendredi 3 juillet à Paris.
Plus sous :
http://www.lemonde.fr/planete/article/2009/07/02/la-france-pourrait-instaurer-une-taxe-carbone-des-2010_1214184_3244.html
extrait du Monde du 2 juillet 2009...
"Pour l'instant, en France, la contribution climat-énergie (CCE), réclamée par les écologistes pour lutter contre le réchauffement climatique en taxant l'utilisation des énergies fossiles (pétrole, charbon, gaz…), n'est officiellement qu'un objet d'étude. Mais elle pourrait rapidement s'inscrire dans le paysage fiscal. Beaucoup dépendra des recommandations que formulera le groupe d'experts présidé par l'ancien premier ministre Michel Rocard, qui se réunit pour la première fois jeudi 2 et vendredi 3 juillet à Paris.
Plus sous :
http://www.lemonde.fr/planete/article/2009/07/02/la-france-pourrait-instaurer-une-taxe-carbone-des-2010_1214184_3244.html